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DROIT DES PERSONNES ET DE LA FAMILLE

CALENDRIER DES SEANCES DU PREMIER TRIMESTRE

DATES	MATIERES	ENSEIGNANTS
20/09/2011	Les incapacités	Mlle BAGOUD Titulaire des 4 semestrialités de D.S.N.
27/09/2011	La filiation	M. RAOUL-CORMEIL Docteur en droit privé
04/10/2011	Le couple hors mariage : union libre, PACS	Me MOLINA Notaire
11/10/2011	Les régimes matrimoniaux : choix et contenu	M. RAOUL-CORMEIL Docteur en droit privé
18/10/2011	Les régimes matrimoniaux : choix et contenu	M. RAOUL-CORMEIL Docteur en droit privé
24/10/2011	Le divorce : aspects civils et fiscaux	Mme YELMANI Titulaire des 4 semestrialités de D.S.N.
25/10/2011	Le divorce : aspects civils et fiscaux	Mme YELMANI Titulaire des 4 semestrialités de D.S.N.
08/11/2011	La liquidation et le partage du régime matrimonial et de la succession : aspects civils et fiscaux	Me GUEROULT Notaire
15/11/2011	La liquidation et le partage du régime matrimonial et de la succession : aspects civils et fiscaux	Me GUEROULT Notaire
22/11/2011	La liquidation et le partage du régime matrimonial et de la succession : aspects civils et fiscaux	Me GUEROULT Notaire
29/11/2011	La liquidation et le partage du régime matrimonial et de la succession : aspects civils et fiscaux	Me GUEROULT Notaire
06/12/2011	Les libéralités et les pactes autorisés : aspects civils et fiscaux	M. RAOUL-CORMEIL Docteur en droit privé
13/12/2011	Les libéralités et les pactes autorisés : aspects civils et fiscaux	M. RAOUL-CORMEIL Docteur en droit privé
14/12/2011	Les libéralités et les pactes autorisés : aspects civils et fiscaux	M. RAOUL-CORMEIL Docteur en droit privé

EXAMEN ECRIT (3 heures) : LUNDI 9 JANVIER 2012, de 14H00 à 17H00